Etude ATEX, bureau d’études RDSI à Toulouse

Les enjeux, les objectifs de l’ATEX

Toutes les industries sont soumises à l’application de la réglementation française concernant les atmosphères explosives, communément appelée « Réglementation ATEX » qui fait suite à deux directives européennes, concernant :

• Les prescriptions visant à améliorer la protection en matière de sécurité et de santé des travailleurs susceptibles d’être exposés au risque d’atmosphère explosive (Directive 1999/92/CE du 16 décembre 1999),
• Les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphère explosive (Directive 2014/34/UE du 26 février 2014).

Ainsi, toutes les industries qu’elles soient classées ou non au titre de la nomenclature ICPE ont l’obligation de se conformer à cette réglementation ATEX et notamment à travers différentes obligations imposées par le code du travail :

• L’étude de risques dont le risque d’explosion,
• Le classement des lieux de travail appelé zonage ATEX,
• La rédaction du document relatif à la protection contre les explosions (DRPCE) qui devra être intégré au Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnelles (DUERP).

Notre bureau d’étude et d’ingénierie, RDSI Environnement, accompagne depuis 25 ans les industriels dans l’analyse du risque ATEX pour définir au mieux de leurs intérêts le classement de leurs activités et de leurs différents lieux de travail.

L’objectif est de déterminer dans les conditions normales mais également transitoires les zones ATEX pouvant se créer pour définir des solutions faisables, fiables et économiquement acceptables qui permettent aux opérateurs de travailler dans des conditions sécuritaires et conformes aux prescriptions réglementaires.

Notre agence de Toulouse réalise régulièrement des études ATEX et dans des secteurs très diversifiés comme l’aéronautique, la chimie, le traitement de surface… Parmi nos dernières réalisations, un site de peinture sur la région Toulousaine a souhaité une refonte complète de son étude ATEX afin d’appréhender les travaux de mise en conformité.

Pour ce client, l’adaptation de la maintenance préventive du système de dépoussiérage d’une cabine de peinture poudre a permis de limiter les poussières déposées au sol et ainsi de supprimer une zone ATEX transitoire qui était devenue problématique pour l’exploitation de cette installation.

Un autre exemple de réalisation d’étude ATEX a été en 2024, un site de collecte et de regroupement de déchets d’un grand groupe situé près de Bassens (33) qui a élargi son offre de collecte avec l’accueil et le reconditionnement de déchets solvantés.

Sur ce site, le dimensionnement d’un système de ventilation adapté aux activités pratiquées dans le bâtiment de regroupement a permis de limiter la zone ATEX liée aux solvants et ainsi de limiter l’investissement de mise en conformité qui aurait été nécessaire dans le cas contraire.

Notre approche de l’ATEX par étapes

Etude sur plan et sur données clients :

Nous relevons les installations existantes susceptibles d’être concernées par le zonage ATEX sur un plan de masse et nous étudions toutes les Fiches de Données Sécurité (FDS) afin d’identifier les propriétés physico-chimiques des produits susceptibles de créer une zone ATEX. Dans les cas où nous identifions une incertitude sur la nature combustible de certains produits, nous pouvons être amenés à faire réaliser des tests d’explosivité qui permettront de lever les doutes.

Cette étape préalable nous permet également de mieux préparer l’audit et les questions à nos clients afin de leur faire perdre le moins de temps possible.

Audit ATEX de terrain :

Nous réalisons un audit ATEX du site afin d’appréhender les conditions normales de fonctionnement du site mais également les modes transitoires et accidentels en échangeant avec les services concernés tels que les services HSE, production et maintenance. Afin de bien comprendre certains modes dégradés, nous demandons à l’opérateur concerné de bien vouloir nous expliciter son mode opératoire. Parfois, nous sommes amenés à réaliser des AMDEC ou des HAZOP pour définir au mieux les risques de dysfonctionnement et les scenarii de marche dégradée. Cette démarche complémentaire nous permet chez certains de nos clients, notamment sur des process de la Chimie, de définir des moyens de détection et de prévention des risques d’explosion et ainsi sécuriser leurs process.

Sur le site d’un de nos clients dans le Gers travaillant le bois, en discutant avec le responsable maintenance, nous avons mis en évidence que les interventions dans les cyclones et les filtres dépoussiéreurs pour de la poussière de bois constituaient des opérations à risques et qu’une procédure d’intervention et de sécurisation des installations était nécessaire et indispensable. Nous avons réalisé la procédure avec le client.

Identification des zones ATEX :

Nous identifions toutes les sources ou installations pouvant être à l’origine d’une zone ATEX. Chaque source est ensuite consignée dans une fiche ATEX, laquelle prend en considération la source, le process mais également le milieu environnant et les matériels pouvant être à l’origine des risques d’étincelles.

Nous avons ainsi identifié sur le site d’un de nos clients, une zone de confinement qui représentait une zone d’accumulation potentiel de gaz hydrogène et dans laquelle se trouvait des appareils électriques. La mise en œuvre d’un capotage adapté et couplé avec une aspiration a permis de supprimer le risque et in fine d’éviter l’investissement de mise en conformité des matériels électriques qui s’en serait suivi dans le cas contraire.

Rapport de zonage ATEX :

A l’issue de l’audit ATEX de terrain et de l’identification des zones ATEX, nous rédigeons un rapport d’étude ATEX qui compile la totalité des fiches ATEX et un plan de masse qui permet de visualiser le zonage sur l’intégralité du site.

Afin de vous aider à identifier visuellement les zones ATEX de vos installations, nous intégrons dans toutes les fiches ATEX une vue 3D sur les photographies prises lors de l’audit du site. Ainsi, cela offre à vos collaborateurs une vision réaliste de la volumétrie des zones.

Grâce à ces représentations, un de nos clients du secteur de la Chimie à Bassens (33) a pu mettre à jour aisément l’affichage et le zonage ATEX dans son usine.

Formation ATEX

Nous pouvons accompagner nos clients jusqu’à la formation et la sensibilisation des équipes sur site en adaptant nos supports aux activités rencontrées et en y intégrant notamment les photos-montages avec les vues 3D des zones ATEX et les particularités propres à chacun de nos clients.

L’étude ATEX peut préciser notamment :

• La définition des zones ATEX,
• Les conditions d’installation des appareils électriques et non électriques dans les emplacements où des atmosphères explosives peuvent se présenter,
• La mise en place de mesures organisationnelles, exécution des travaux sur instructions écrites, formalisation d’un système d’autorisation en vue de l’exécution de travaux dangereux,
• La signalisation des emplacements où est susceptible de se former une atmosphère explosive,
• La rédaction et la mise à jour du DRPCE, annexé au document unique.

A noter que certaines activités ne sont pas concernées par ces dispositions du Code du travail :

• Les zones servant directement au traitement médical des patients,
• L’utilisation des appareils à gaz (couverts par la Directive Machine),
• Les industries extractives,
• L’utilisation de moyens de transport par terre, mer et air,
• La fabrication, le maniement, l’utilisation, le stockage et le transport des explosifs ainsi que les substances chimiquement instables.

Notre bureau d’études RDSI Environnement à Toulouse :

Notre bureau d’études et d’ingénierie indépendant s’engage techniquement sur les solutions proposées puisque, une fois la solution définie et validée par le client, nous pouvons assurer la maîtrise d’œuvre complète du projet, intégrant toute notre responsabilité par rapport aux résultats attendus.

Par ailleurs, notre bureau d’études et d’ingénierie spécialisé en environnement et risques industriels réalise d’autres types de prestation et peut également vous accompagner en AMO lors des mises en conformité de vos installations.

N’hésitez pas à consulter notre site internet.

Dans tous les cas, n’hésitez pas à contacter notre agence de Toulouse au 06 13 76 56 02 ou toulouse@rdsi-environnement.fr ou notre agence de Bordeaux au 05 64 60 00 51 ou bordeaux@rdsi-environnement.fr.