Etude ATEX
L’évaluation du risque explosion est une exigence introduite par la réglementation ATEX (ATmospheres EXplosives) issue de deux normes européennes (2014/34/UE pour les équipements destinés à être utilisés en zones ATEX, et 1999/92/CE pour la sécurité des travailleurs) et transposée en droit national au travers de l’article D4227-46 du code du travail.
L’évaluation et le traitement du risque d’explosion repose sur :
• La probabilité d’apparition d’une atmosphère explosive,
• La probabilité d’apparition d’une source d’ignition,
• La gravité des conséquences d’une explosion.
Les exigences de la norme
L’employeur est tenu de diviser en zones ou zonage les emplacements où des ATEX peuvent se présenter (article R4227-50 du code du travail). Ces zones sont définies à la section 1 de l'arrêté du 8 juillet 2003 relatif à la protection des travailleurs exposés aux risques d'explosion :
• Zone 0 : Emplacement où une atmosphère explosive consistant en un mélange avec l’air de substances inflammables sous forme de gaz, de vapeurs ou de brouillards est présente en permanence, pendant de longues périodes ou fréquemment.
• Zone 1 : Emplacement où une atmosphère explosive consistant en un mélange avec l’air de substances inflammables sous forme de gaz, de vapeurs ou de brouillards est susceptible de se présenter occasionnellement en fonctionnement normal.
• Zone 2 : Emplacement où une atmosphère explosive consistant en un mélange avec l’air de substances inflammables sous forme de gaz, de vapeurs ou de brouillards n’est pas susceptible de se présenter en fonctionnement normal ou, si elle se présente néanmoins, elle n’est que de courte durée.
La méthode utilisée par RDSI
RDSI Environnement a développé une méthode en interne pour traiter l’évaluation du risque de manière efficace, complète, objective. Cette méthode permet de répondre aux exigences de la réglementation ainsi que d’effectuer aisément la mise à jour du dossier en cas d’évolution du site étudié.
Cette méthode permet notamment :
• D’analyser les risques d’explosion, sur la base d’une visite des installations et de l’examen des caractéristiques des produits et de leur utilisation sur site ;
• De définir divers scénarios de fonctionnement de l’installation (normal, dégradé et accidentel) et d’évaluer les risques liés à ces derniers ;
• D’évaluer les risques d’explosion : cette évaluation est menée, pour chaque risque d’explosion, suivant 5 paramètres évalués à l’aide de grilles de cotation élaborées en référence à la réglementation et aux retours d’expérience de RDSI ;
• De définir la gravité des explosions ;
• D’évaluer l’acceptabilité du risque ;
• Et de proposer au client des mesures compensatoires ou plans de surveillance afin d’améliorer les situations existantes pour réduire les risques et en vue de réduire ou supprimer le classement de certaines zones (Probabilité, gravité, facteurs aggravants, prévention, protection...).
Il appartiendra ensuite à l’employeur de valider, sous sa responsabilité, le zonage effectué par RDSI Environnement des installations qu'il exploite, et de s'assurer que les équipements (et notamment les matériels présents dans ces zones) ainsi que les modes d’exploitation sont adaptés aux risques.
La mission réalisée par RDSI Environnement est découpée en trois phases :
1 : Détermination des risques d’explosion grâce à l’audit du site
• Identification des sources d’atmosphère explosive au cours de l’audit des zones définies par l’exploitant ;
• Prise en compte des caractéristiques physicochimiques des produits utilisés dans le cadre de l’activité du site à partir des FDS ;
• Prise en compte des mesures techniques et organisationnelles existantes impactant le classement des zones ATEX.
2 : Détermination des zones à risque d’explosion et création de schémas explicatifs
• Proposition d’un classement des zones concernées par l’étude en fonction des informations recueillies au cours de l’audit et des échanges avec l’exploitant selon la grille de cotation élaborée par RDSI ;
• La grille de cotation sera accompagnée de schémas explicatifs présentant le zonage ATEX avec en parallèle des photos prises lors de l’audit du site (si nécessaire).
3 : Restitution du dossier
Le rapport de synthèse comprendra :
• Une description succincte du site, des procédés et des installations concernées par le zonage.
• La description des sources potentielles d’atmosphère explosibles et un avis sur les mesures de prévention à prévoir en vue de prévenir ou de réduire les zones ATEX
• Une proposition de classification et de dimensionnement des zones à risque d’explosion selon la grille de cotation établie par RDSI Environnement qui sera accompagnée de schémas et photos explicatives
Pourquoi faire appel à RDSI Environnement ?
La méthodologie utilisée par RDSI Environnement pour les études ATEX lui permet de constituer un dossier assurant la sécurité du site, des employés et répondant aux exigences de la réglementation.
Suite à notre intervention, le dossier établi répondra complètement aux exigences de la Directive ATEX et vous permettra de disposer d’un outil de gestion des risques disponible pour l’Inspection du Travail.
Nos atouts pour une telle prestation sont les suivants :
• Nos références ;
• Notre approche terrain ;
• Notre réactivité ;
• Notre connaissance des attentes des industriels.
Au-delà de l’aspect réglementaire et de l’évaluation des risques, notre prestation vise à optimiser le dimensionnement des zones avant d’engager les mises en conformité qui en découleront, et donc limiter les investissements associés.
RDSI Environnement est pat la suite capable de mettre le dossier à jour rapidement si nécéssaire.
Notre agence de Rouen a toujours été précurseur dans les études des rejets atmosphériques et des études ATEX vue son emplacement dans la vallée de la Seine avec les industries mettant en œuvre des hydrocarbures.